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Troisième année d'activité
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Impôts trimestriels
Déclaration annuelle
Patente
Deuxième année d'activité
Troisième année d'activité
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Pour les autres perceptions des allocations
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Paiement
Paiement des cotisations
Prestations
Prestations de la mutuelle
Obtention du certificat de conformité environnementale
Obtention du permis d'habiter ou du certificat administratif
Obtention du titre foncier
Pour un terrain appartenant à l'Etat
Pour un terrain appartenant à un particulier
Obtention d'un permis de construire
Obtention du permis de construire
Obtention d'un certificat de propriété foncière
Obtention de la compulsion
Obtention de l'attestation de recasement
Raccordement à l'électricité
Importation - riz (voie maritime)
Parcours intégral
Parcours par procédures
Lettre de transit
Déclaration douane
Règlement du Bordereau de Frais Unique
Préparation pour l'entrée au port
Chargement de la marchandise
Elingage du conteneur
Contrôle et sortie de la marchandise
Procédure simplifiée
Importation - Riz (voie maritime)
Parcours intégral
Exportation - noix de cajou (voie maritime)
Parcours intégral
Parcours par procédures
Lettre de transit
Retrait des conteneurs vides
Obtention des différents certificats
Prise en charge de la marchandise par le manutentionnaire
Déclaration douane
Règlement du Bordereau de Frais Unique
Etablissement du connaissement
Importation - produits pharmaceutiques (voie aérienne)
Procédure urgente
Parcours intégral
Parcours par procédures
Préparation du dossier
Paiement des frais de manutention
Déclaration en douane provisoire
Retrait de la marchandise
Déclaration de régularisation
Procédure normale
Parcours intégral
Parcours par procédures
Préparation du dossier
Paiement des frais de manutention
Déclaration en douane
Retrait de la marchandise
Exportation - ananas (voie aérienne)
Parcours intégral
Parcours par procédures
Préparation du dossier
Déclaration en douane
Chargement de la marchandise
Exportation - produits laitiers (voie terrestre)
Parcours intégral
Importation - Tomate (voie terrestre)
Petite cargaison
Parcours intégral
Importante cargaison
Parcours intégral
Importation - Poussins (voie aérienne)
Parcours intégral
Obtention de prêts au PADME
Paiement des impôts
Déclarer l'entreprise aux impôts
Déclaration d'existence au CIME
Liste des étapes
(Nombre total d'étapes:
3
)
Déclaration d'existence de l'entreprise
(3)
1
Enregistrement du dossier au secrétariat
B
2
Vérification et dépôt du dossier à la cellule informatique
B
3
Retrait du numéro de transfert du dossier à la recette et à l'assiette
B
Commentaires
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Aperçu et impression
Propriétés
Imprimer la procédure entière
Imprimez l'étape :
Enregistrement du dossier au secrétariat
Vérification et dépôt du dossier à la cellule informatique
Retrait du numéro de transfert du dossier à la recette et à l'assiette
Inclure les données des recours
Format "fiche de certification"
Résumé de la procédure
Où aller
(1)
Voici les institutions où vous devrez vous rendre. Le chiffre qui suit le nom de l'institution indique le nombre d'interactions nécessaires avec cette institution.
Centre des Impôts des Moyennes Entreprises du Littoral (CIME) (x 3)
1
2
3
Commentaires sur les contacts
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Résultats de la procédure
(1)
L'objectif de la procédure est d'obtenir ces documents.
Déclaration d'existence cachetée par la secrétaire
1
Commentaires sur les résultats
Nouveau ticket
Documents nécessaires
Les documents avec un bandeau vert vous seront remis durant la procédure.
Formulaire de déclaration d'existence
1
Extrait du registre de commerce et du crédit mobilier (x 2)
1
2
Attestation d'immatriculation à l'IFU (x 2)
1
2
Journal légal contenant l'annonce (x 2)
1
2
Statuts enregistrés (x 2)
1
2
Déclaration d'existence cachetée par la secrétaire (x 2)
2
3
Commentaires sur les conditions
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Combien ça coûte ?
Procédure gratuite
Durée
La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1) dans les files d'attentes, 2) au guichet et 3) entre les étapes.
Min.
Max.
Durée totale:
3 j
3 j
dont
:
Temps au guichet:
0mn
15mn
Attente entre les étapes (cumul):
3 j
3 j
Commentaires sur la durée
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